Mentions légales
Site Internet édité par Arts et Vie, association culturelle de voyages et de loisirs dont le siège social est situé 39, rue des Favorites 75015 Paris. Téléphone : 01 44 19 02 02
Responsable de la publication : Grégoire Tchékan en sa qualité de responsable des éditions
Arts et Vie est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours par Atout France, 79/81 rue de Clichy, 75009 PARIS, sous le numéro IM075110169
Numéro de TVA intracommunautaire FR84775657711
Arts et Vie a souscrit une assurance de responsabilité civile professionnelle auprès de la MAIF - Groupe personnes morales - TSA 55113, 79060 NIORT Cedex 9
Son garant est la CASDEN Banque Populaire, 77 424 Marne La Vallée Cedex 2
Protection des données personnelles
Les informations recueillies nécessaires pour votre adhésion et votre inscription font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : Service adhésions, 39 rue des Favorites, 75015 PARIS
L'accès au site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après.
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Il est la propriété exclusive d'Arts et Vie, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle sur son contenu. L'usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est interdit. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes et des illustrations de ce site sur un support papier est autorisée uniquement dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion.
– respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte.
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante — par exemple "Ce document provient du site Internet d'Arts et Vie : www.artsetvie.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
Droits des cartes et des photographies
– Les photos qui illustrent notre site, nos Newsletters et nos brochures imprimées proviennent de nos adhérents, des offices de tourisme ou de nos correspondants. Elles sont toutes légendées et le © est clairement indiqué. Toute reproduction de ces images est interdite.
– Les cartes (mis à part les plans d'accès aux Résidences Arts et Vie © Google) sont la propriétés d'Arts et Vie, toute reproduction est interdite.
Pour d'autres utilisations, veuillez contacter le responsable de la publication.
La création de liens hypertextes vers le site Artsetvie.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable d'Arts et Vie qui pourra être révoqué à tout moment. Arts et Vie décline toute responsabilité sur le fonctionnement et le contenu des sites comportant des liens sur Artsetvie.com.
Utilisation du site
Arts et Vie s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis le contenu.
Dans les conditions autorisées par la loi, Arts et Vie n'encourt aucune responsabilité :
– pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tout dommage résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le site.
– en cas de dommage provoqués à raison de l'accès d'un tiers non-autorisé sur le site
– en raison d'événement de toute nature rendant impossible l'accès au site
– concernant le fonctionnement et le contenu de l'ensemble des liens hypertextes ou tout autre élément informatique utilisés dans le site.
Le visiteur est informé que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment par Arts et Vie pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
